15 avr. 2010

La gouvernance

En pleine crise économique, la gouvernance ou gouvernement d'entreprise est devenue un sujet d'actualité.

Quand les affaires vont mal, les dirigeants sont les premiers à être montrés du doigt.

Depuis son arrivée dans les rapports annuels, il y a une bonne dizaine d'années, le "corporate governance" est devenu une des rubriques principales des rapports annuels au point que certaines sociétés anglaises ont regroupés l'ensemble des matières touchant à ce thème pour en faire une troisième partie qu'elles ont placé entre le rapport d'activité et les comptes annuels.

Dans notre analyse de la production de rapports annuels, le nombre de pages moyen consacré à la gouvernance était de 6 pages avec des extrêmes compris entre 1 page de présentation du conseil d'administration à plus de 20 pages. Cela dépend évidemment aussi des obligations légales liées à ce thème dans et hors Europe.

De même que pour l'information sur l'action, c'est une des rares rubriques dont la position et le volume varient le plus d'un rapport à l'autre. On la trouve à différents endroits: dans le rapport d'activité, entre le rapport d'activité et les comptes, ou en début et fin des comptes.

En ce qui nous concerne, nous trouvons que la solution développée dans les rapports anglais est la plus rationnelle et donc la plus efficace en terme de communication.

Les principaux sujets abordés dans le cadre de la gouvernance sont:

  • Présentation, rôle et mission du conseil d'administration
  • Présentation, rôle et mission du comité exécutif
  • Présentation, rôle et mission des autres comités (rémunérations, nominations, audit…)
  • Règles de gouvernance
  • Rapport de rémunération
  • Gestion des risques
  • Relation avec les "parties concernées"